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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1226247
Date de dépôt :
03/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1993
Marque figurative de COMPTOIR TUILIER DU NORD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD domicilié(e) 117, rue nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226247.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 1993.

COMPTOIR TUILIER DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE NO 3 , PRECERBA BNT , EPIPLAQUE , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOUTISOL , TOICERAM , CT 9 , CT 5


COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société anonyme) - 117, rue nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Tuiles, briques, plaques de revêtement, tuyaux de drainage et tous autres matériaux ou produits céramiques ou de terre cuite ou de béton utilisables pour la construction.